Présomption de vérité

Sous le titre La présomption de vérité, un lecteur de 24 heures écrivait récemment: Ces affaires de harcèlement ne laissent pas forcément de traces matérielles (surtout après plusieurs années), les témoins sont rares (ou peu enclins à témoigner) et les aveux plus rares encore. Dans ces conditions, pourquoi ne pas admettre, sous certaines conditions, une présomption de vérité?

On admet qu’en ces matières la présomption d’innocence, qui est la règle en droit pénal, entraîne pour la dénonciatrice ou la plaignante une présomption (réfragable) de mensonge, qui lui est difficilement supportable si ses allégations sont véridiques.

Mais celle qui se plaint d’avoir été tripotée il y a quinze ou vingt ans, qu’espère-t-elle de cette révélation tardive? A qui fera-t-on croire que la starlette rejoint un producteur dans sa chambre d’hôtel sans mesurer les risques pour sa vertu ou les chances pour sa carrière professionnelle? Et si les relations ont été imposées, pourquoi s’en plaindre aujourd’hui seulement? Si la parole «se libère» comme disent les harpies, pourquoi les attouchements dénoncés seraient-ils plus plausibles aujourd’hui qu’il y a vingt ans, soit dix minutes après avoir été subis?

Parmi les critères qui devraient faire admettre, selon M. Pierre Zweiacker, le lecteur de 24 heures, la présomption de vérité en faveur de la dénonciatrice, figure le fait que la victime n’a jamais eu, avec son harceleur, de contentieux ou de rivalité qui laisserait soupçonner une vengeance, qu’elle ne souffre pas de mythomanie ni d’aucun trouble psychique, et qu’en outre elle ne manifeste pas d’animosité générale à l’égard de la gent masculine…

Cela fait tout de même de sérieuses restrictions à l’admission d’une présomption de vérité. On n’est pas prêt à abandonner la présomption d’innocence, qui est la règle en droit pénal, ou de renverser le fardeau de la preuve, qui incombe au demandeur en droit civil, et c’est tant mieux.

Car les plaintes d’une petite secrétaire anglaise, quatorze ans après que son chef lui a caressé le genou, en disent plus sur la psychologie de cette pétasse que sur le sexisme de son ministre.

Le conseiller national Yannick Buttet est pris dans une tourmente médiatique à la suite d’un incident insignifiant dans le jardin de son ex-maîtresse. Plusieurs dames ont profité de la médiatisation de cette affaire pour apporter leur petit crachat, pieusement reproduit dans la presse de boulevard. On apprend que, lorsqu’il a trop bu, M. Buttet fait preuve de grossièreté à l’endroit des femmes. C’est très vilain, mais je ne parviens pas à trouver ce trait de caractère plus déplorable que l’exquise courtoisie avec laquelle Mme Leuthard offre plus d’un milliard de francs à l’Union européenne pour encourager l’invasion allogène, ou la délicieuse urbanité de M. Schneider-Ammann, qui annonce la mort programmée des agriculteurs.

C. P.

Thèmes associés: Justice - Politique fédérale - Société

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